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Aviation
Le développement de l’aviation , dû à la fois à une demande (le "just-in-time") et à une offre avantagée (pas de taxation du kérosène), pose de gros problèmes économiques (rivalité des sites pour l’accueil de compagnies low-cost et la production de marchandises légères et périssables) et écologiques (la production de gaz à effet de serre par l’aviation a presque doublé depuis 1990). Voir, en particulier, la Lettre de l’ambassadeur des Etats-Unis et quelques autres pays à la présidence du conseil européen (pdf, 70 ko), le 6 avril 2007, à propos de l’inclusion de l’aviation dans le système de marché des quotas d’émission de gaz à effet de serre.
photo Jeff Kubina, sous licence CC.
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Planification européenne ?
5 avril 2008
Semaine de commissions au Parlement, et semaine de chimio pour Francine, donc reprise du mouvement pendulaire entre Bruxelles et l’hôpital Saint-Antoine. J’en profite pour répondre à une invitation d’Utopia pour discuter de l’emploi et du développement soutenable autour d’un exposé de Jean (…)
Environnement : le Parlement en pointe.
16 novembre 2007
Semaine faste à Strasbourg : on vote en première lecture une bonne directive sur l’intégration de l’aviation dans le système des quotas d’émission de gaz à effet de serre, une autre plus moyenne (mais c’est un début…) sur la protection des sols, et une résolution prenant spectaculairement ses (…)
Le Parlement européen contre Sarkozy
8 juin 2007
La session plénière de cette semaine à Bruxelles est marquée par le vote du rapport sur le processus constitutionnel : c’est un sérieux avertissement aux partisans d’un mini-traité à la Sarkozy.
Cette session est aussi pour moi le moment de terminer mon rapport sur l’inclusion de l’aviation (…)
Marchés publics, vins, aviation, redistribution
13 avril 2007
Semaine de Commissions à Bruxelles : toutes mes Commissions se réunissent en même temps. Ça va zapper ! En plus, il faut contribuer (par écrit !) à la campagne de Dominique, et recevoir les lobbies… MarchésPublics
Je présente pour la première fois mon rapport sur « Stratégie de Lisbonne et (…)
Ces soi-disant libéraux...
7 avril 2006
Comme je le craignais, cette semaine a d’abord été marquée par notre lourde défaite, en plénière, sur mon rapport sur politique de la Concurrence. Le texte ayant été complètement édulcoré en Commission économique et monétaire, les Verts ont tenté de réintroduire par amendements, avec votes (…)
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> 10 arguments rapides contre le projet d’aéroport Notre Dame Des Landes
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> Pollution par l’aviation : le Parlement se rebiffe !
par
Alain Lipietz
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13 novembre 2007
Communiqué de presse
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Pollution par l’aviation : le Parlement se rebiffe !
« En renforçant la directive proposée par la Commission de Bruxelles pour intégrer l’aviation dans le système européen des quotas d’émission de gaz à effet de serre, le Parlement européen vient de faire un pas important dans la lutte de l’Humanité pour se sauver de ses excès », a estimé Alain Lipietz.
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> La question de la concurrence et l’aviation dans la lutte contre l’effet de serre
par
Alain Lipietz
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12 novembre 2007
Intervention en plénière
fr
La question de la concurrence et l’aviation dans la lutte contre l’effet de serre
Monsieur le Président, monsieur le Commissaire, monsieur le rapporteur,
Je voudrais d’abord féliciter très chaleureusement la Commission pour avoir oser enfreindre le tabou de l’aviation sans attendre les décisions de l’IATA, et je félicite le rapporteur pour avoir soutenu la Commission.
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Commerce international et effet de serre
> Commerce international et effet de serre
par
Alain Lipietz
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12 juillet 2007
fr
Commerce international et effet de serre
Rapport d’initiative de la Commission du Commerce international
Version initiale de mon rapport sur le changement climatique et le commerce international , après un échange de vues et une audition d'experts dans la Commission du Commerce international.
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Divers economie
> Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin d’intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre
par
Alain Lipietz
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7 juin 2007
Projet d’avis
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Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin d’intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre
Justification succincte
Conformément à sa Communication de septembre 2005, la Commission européenne a présenté le 20 décembre 2006 une proposition de directive modifiant la directive 2003/87/CE afin d'intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission (S.E.Q.)de gaz à effet de serre.
L'augmentation rapide des émissions produites par l'aviation (87 % depuis 1990) risque en effet d'annuler en partie les efforts déployés dans l'UE pour réduire de façon globale les émissions. L'intégration des vols dans le S.E.Q. vise à limiter ou à internaliser dans les coûts les externalités négatives du secteur. Votre rapporteur se félicite par conséquent que la proposition de directive permette d'agir contre le réchauffement climatique tout en tenant compte des nécessités économiques et concurrentielles.
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> La sainte alliance pour la concurrence faussée
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> Rapport sur la politique de la concurrence 2004
par
Alain Lipietz
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14 novembre 2005
fr
Rapport sur la politique de la concurrence 2004
Texte originel pour la Commission économique et monétaire
Rapport présenté par Alain Lipietz à la Commission économique et monétaire du Parlement européen, novembre 2005.
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> Croissance du trafic aérien, Europe et développement soutenable
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> Taxation du kérosène et du commerce électronique
15 décembre 2000
Politique macroéconomique
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Taxation du kérosène et du commerce électronique
Le Parlement débat de la taxation du commerce électronique et du kérosène.
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> Taxation du carburant d’aviation
15 décembre 2000
Discours des Verts
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Taxation du carburant d’aviation
Discours des Verts au Parlement européen le 15 décembre 2000
Alain Lipietz (Verts/ALE).
Monsieur le Président, je crois que les interventions successives de nos collègues du groupe libéral montrent la complexité du problème. Il est difficile de comprendre pourquoi les libéraux veulent supprimer la fiscalité sur le commerce électronique et l’appliquer au kérosène des avions. Je crois qu’il importe d’avoir des critères en matière de taxes indirectes !
Les avions ne sont pas moins (…)
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